Conseil municipal 8 décembre 2020. Ordre du jour et lien Youtube de la retransmission

Le conseil municipal se tiendra ce mardi 8 décembre 2020. Il sera retransmis en direct sur YouTube par la ville de Roche-sur-Yon.

Voici le lien de la vidéo et après l'ordre du jour du conseil municipal.

La vidéo :

L'ordre du jour.

COMMISSION N°1   ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES - PERSONNEL - COMMUNICATION -  NUMÉRIQUE - POLITIQUE DES QUARTIERS - INSERTION

1 - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR LE BUDGET 2021. 

2 - DECISION MODIFICATIVE N°2 DE 2020 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES 3 - OUVERTURE DES CREDITS 2021 PAR ANTICIPATION 

4 - ADOPTION DE LA NORME COMPTABLE M57 

5 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA MISE A DISPOSITION DE  PERSONNEL COMMUNAL POUR L'ANNEE 2020 

6 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT VENDEE TERRITOIRES 2017-2020  

7 - TRAVAUX DE DÉSAMIANTAGE ET DE DÉCONSTRUCTION SÉLECTIVE AU BOURG SOUS  LA ROCHE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'UNION EUROPEENNE. 

8 - ACQUISITION DE PRODUITS D'HYGIENE ET D'ENTRETIEN - CONVENTION DE  GROUPEMENT DE COMMANDES 

9 - MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES OU SERVICES - AUTORISATION DE  SIGNATURE D'AVENANTS 

10 - CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU FORFAIT POST  STATIONNEMENT(FPS)ENTRE LA VILLE ET L'AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT  AUTOMATISE DES INFRACTIONS (ANTAI) 

11 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE, LA CAISSE  D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), ET L'ASSOCIATION DES MAISONS DE QUARTIER  YONNAISES (AMAQY) 

12 - CONTRAT DE VILLE - PROGRAMME D'ACTIONS "ALTERNATIVES" 2020 

13 - CONVENTION PLURI-ANNUELLE D'OBJECTIFS 2020-2023 POUR LE DEPLOIEMENT DU  PASS NUMERIQUE 

14 - PROROGATIONS DES CONVENTIONS CADRE DE MUTUALISATION ET  D'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS PAR AVENANTS 

15 - EVOLUTION DES EFFECTIFS MUNICIPAUX 

16 - PERSONNELS ET ELUS MUNICIPAUX - ACTUALISATION DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES INDEMNITES DE FRAIS DE MISSION TEMPORAIRE 

17 - FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX  

18 - REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL 

19 - GESTION DES SERVICES PUBLICS DELEGUES - EXAMEN DU RAPPORT 2019 DU  DELEGATAIRE APRES AVIS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS  LOCAUX 

COMMISSION N°2   AMÉNAGEMENT - URBANISME - TRAVAUX - TRANSITION ÉCOLOGIQUE - COMMERCE -  ARTISANAT - ESPACE RURAL

20 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - PROLONGATION DE LA DUREE  D'EXONERATION POUR CERTAINS PROFESSIONNELS 

21 - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE(SPL):DESTINATION LA ROCHE  SUR YON 

22 - QUARTIER LES HALLES - AIDES A LA RENOVATION DES DEVANTURES COMMERCIALES ET FACADES  

23 - QUARTIER LES HALLES - AIDES A LA RENOVATION DES DEVANTURES COMMERCIALES ET FACADES - PROLONGATION DU DISPOSITIF  

24 - DEROGATION AU REPOS DOMINICAL 2021 

25 - MARCHÉ DE NOEL 2020 

26 - REQUALIFICATION DU QUARTIER DES HALLES ET DE LA CENTRALITE COMMERCIALE DU BOURG-LA-ROCHE - CONVENTIONS D'INDEMNISATION AVEC LES  COMMERCANTS 

27 - REQUALIFICATION DU BOURG-SOUS-LA-ROCHE- INDEMNITES D'EVICTION AU  PROFIT DE LA SOCIETE STYLE N'COIFF POUR LE LOCAL COMMERCIAL SITUE 138 BIS  RUE EMILE GABORY 

28 - APPROBATION DU CONTRAT DE GESTION PASSAGE DE L'EMPIRE 

29 - REGULARISATION DE L'ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION ET DU REGLEMENT DE  COPROPRIETE DE LA GALERIE BONAPARTE ET APPROBATION DE LA CESSION AU  PROFIT DE LA SAEM ORYON DES LOTS APPARTENANT A LA VILLE SITUES 8 PLACE  NAPOLEON DANS LE CADRE DU TRAITE DE CONCESSION D'AMENAGEMENT 

30 - ILOT DE LA POSTE/ECOLE DE MUSIQUE/MUSEE : APPROBATION DU COMPTE RENDU  ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE 

31 - ZAC DE LA MARRONNIERE : APPROBATION DU COMPTE RENDU A LA  COLLECTIVITE LOCALE 

32 - CONCESSION D AMENAGEMENT DU QUARTIER DES HALLES - APPROBATION DU  COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE  

33 - MODIFICATION DE DOMANIALITE - LANCEMENT D'UNE PROCEDURE D'ENQUETE  PUBLIQUE PRELABLE AU CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC 

34 - APPROBATION D'UNE AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE AU PROFIT DE  VENDEE ENERGIE POUR LA REALISATION D'UNE FERME PHOTOVOLTAIQUE SECTEUR  SAINTE ANNE

35 - CONVENTIONS DE SERVITUDE ET DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE ENEDIS -  RUE ROGER SALENGRO 

36 - CONVENTION DE SERVITUDE DE CANALISATIONS DES EAUX USEES ET DES EAUX  PLUVIALES AU PROFIT DE BENATIER VINCENT ET BEROUARD VIRGINIE -  LOTISSEMENT LES TERRASSES DE LA RIALLEE 

37 - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE LA VILLE POUR LA MISE EN PLACE  D'UN RESEAU ELECTRIQUE D'ILLUMINATIONS DE NOEL - 2 BIS PLACE NAPOLEON 

38 - RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA COLLECTIVITE EN MATIERE DE  DEVELOPPEMENT DURABLE  

39 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET DE REGLEMENT LOCAL DE  PUBLICITE 

COMMISSION N°3   SOLIDARITÉS - SANTÉ - HANDICAP - SÉCURITÉ - PRÉVENTION - MÉDIATION

40 - RAPPORT EGALITE FEMMES-HOMMES 2020 

41 - AVENANT A LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) SIGNEE ENTRE LA  CAF, LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION ET LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON  

42 - MICROCREDIT PERSONNEL : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE  CREDIT AGRICOLE 

COMMISSION N°4   EDUCATION - CULTURE - SPORTS - JEUNESSE - EVÈNEMENTS - RELATIONS  INTERNATIONALES

43 - PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE 2020-2023 

44 - DISPOSITIF DE SOUTIEN SCOLAIRE 

45 - VERSEMENT D'UNE AVANCE DE SUBVENTIONS 2021 AU PROFIT DE L'EPCCCY ET LE  FUZZ'YON 

46 - AIDE A LA CREATION ARTISTIQUE 2020 

47 - CONVENTIONS RELATIVES A L'EDITION 2021 DE LA FOLLE JOURNEE DE NANTES EN  REGION DANS LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET AU VENDESPACE 

48 - CONTRAT D'EXPLOITATION DE L'IMAGE D'UN SPORTIF DE HAUT NIVEAU 

49 - COURSE ET MARCHE FEMININE ' LA JOSEPHINE 2020 ' - AVENANT N°2 A LA  CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LA LIGUE CONTRE LE CANCER 

50 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON  ET L'ASSOCIATION POUR LES ECHANGES INTERNATIONAUX ET NATIONAUX 

DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L2122.22 DU  CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES